CLOS VENEL
Présentation de la marque CLOS VENEL
Déposée le 17 juillet 1986 par DEGREGORIO Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS VENEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS VENEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS VENEL est expirée depuis le 17 juillet 1996.
DEGREGORIO Jean François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01